Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCOVILLE
COCHERY BOURDIN CHAUSSE

Numéro de dépôt :
1391552
Date de dépôt :
27/01/1987
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
27/01/2007

Présentation de la marque ACCOVILLE

Déposée le 27 janvier 1987 par la société COCHERY BOURDIN CHAUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « ACCOVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COCHERY BOURDIN CHAUSSE domicilié(e) 18 Place de l'Europe, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2075301) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2075301) - France.

La marque ACCOVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCOVILLE est expirée depuis le 27 janvier 2007.

COCHERY BOURDIN CHAUSSE a également déposé les autres marques suivantes : ACCOLUX , ACCOSAF , ACCOLAME , B . B . H . R . , SO , ACCOFLEX , KERACCO , GRIPFLEX , EURALCO , EUROREP


COCHERY BOURDIN CHAUSSE - 18 Place de l'Europe, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2075301) - France - SIREN 348866260


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2075301) - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1996 n°2075301 - Publication au BOPI 1996-09-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 22 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389292 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 9 septembre 1996 - Changement d'adresse n°205932 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 20 février 1991 - Transmission de propriété n°51790 - Publication au BOPI 1991-02-20

Enrobé mince pour revêtement urbain.